Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUISES Les stores les plus en vue de France
TIR TECHNOLOGIES (TOILES INDUSTRIELLES DU RHIN TECHNOLOGIES)

Numéro de dépôt :
4429321
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
MARQUISES Les stores les plus en vue de France de TIR TECHNOLOGIES (TOILES INDUSTRIELLES DU RHIN TECHNOLOGIES

Présentation de la marque MARQUISES Les stores les plus en vue de France

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par TIR TECHNOLOGIES (TOILES INDUSTRIELLES DU RHIN TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUISES Les stores les plus en vue de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est TIR TECHNOLOGIES (TOILES INDUSTRIELLES DU RHIN TECHNOLOGIES) domicilié(e) 5 rue de l'Industrie - 67840 - Kilstett - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laetitia, GAMBERT domicilié(e) 201 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France.

La marque MARQUISES Les stores les plus en vue de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUISES Les stores les plus en vue de France arrivera à expiration en date du 16 février 2028.

TIR TECHNOLOGIES (TOILES INDUSTRIELLES DU RHIN TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : TIR LES MARQUISES , MARQUISES STORES Les stores les plus en vue de France , , , WALTER STORES & VOLETS , LES MARQUISES LES STORES BEAUTES , WALTER STORES , WALTER STORE , ON'X


TIR TECHNOLOGIES (TOILES INDUSTRIELLES DU RHIN TECHNOLOGIES) - 5 rue de l'Industrie - 67840 - Kilstett - France


Laetitia, GAMBERT - 201 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 25 août 2020 - Modification d'un mandataire n°793404 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; Charpentes métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; coffres métalliques ; Pergolas métalliques ; pergolas à lames orientables métalliques ; lames orientables en aluminium pour pergolas métalliques ; volets roulants métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; brises soleil métalliques ; fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; portes de garage métalliques ; huisseries, fermetures et armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures ; volets métalliques ; volets métalliques à enroulement ; volets à lattes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes métalliques ; poignées de fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; supports en aluminium pour panneaux de pergolas ; structure en aluminium pour pergolas ; poteaux métalliques ; système de fixation métallique pour poteau ; panneaux en aluminium pour pergolas métalliques ; persiennes métalliques d'extérieur ; couvertures de toits métalliques ; vérandas métalliques.; Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; Charpentes métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; coffres métalliques ; Pergolas métalliques ; pergolas à lames orientables métalliques ; lames orientables en aluminium pour pergolas métalliques ; volets roulants métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; brises soleil métalliques ; fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; portes de garage métalliques ; huisseries, fermetures et armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures ; volets métalliques ; volets métalliques à enroulement ; volets à lattes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes métalliques ; poignées de fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ; supports en aluminium pour panneaux de pergolas ; structure en aluminium pour pergolas ; poteaux métalliques ; système de fixation métallique pour poteaux ; panneaux en aluminium pour pergolas métalliques ; persiennes métalliques d'extérieur ; couvertures de toits métalliques ; vérandas métalliques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) notamment moteurs électriques et électroniques destinés à piloter des volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour fermetures volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; volets de régulation (papillons) ; dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de fenêtres, portes, volets, grilles, portails, rideaux, stores et bannes ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des images ou des données ; modems ; terminaux de télécommunication ; appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la commande et la télécommande d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils de climatisation ; appareils et instruments pour la commande et la télécommande de moteurs, d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; batteries électriques ; télécommandes, notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; logiciels (programmes enregistrés), notamment pour la commande et la télécommande d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils de climatisation, ainsi que la commande et la télécommande de moteurs, d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; instruments d'alarme ; serveurs pour la domotique ; appareils électriques de commande pour la robotique ; commandes à distance ; commandes électriques pour stores à lamelles ; appareils de commande à distance électroniques ; capteurs d'ouverture et de fermeture de volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; Logiciels pour la commande à distance d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils de climatisation ; logiciels pour la commande à distance de moteurs, d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; logiciels de formation ; manuels de formation sous forme de programmes informatiques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; filtres à eau ; réservoirs d'eau ; réservoirs pour le traitement des eaux usées ; pièces (parties constitutives) des produits précités ; appareils d’éclairage, de chauffage, installation d’éclairage par LED intégré, appareils de climatisation.; Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; filtres à eau ; réservoirs d'eau ; réservoirs pour le traitement des eaux usées ; pièces (parties constitutives) des produits précités ; appareils d’éclairage, de chauffage ; installation d’éclairage par LED intégré ; appareils de climatisation ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; charpentes non métalliques ; pergolas non métalliques ; pergolas à panneaux coulissants non métalliques ; pergolas à lames orientables non métalliques ; portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtres non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques ni en matières textiles ; brise soleil non métalliques ; persiennes non métalliques d'extérieur ; jalousies, marquises (constructions) et volets non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; portes de garage non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; auvents en matériaux non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; poteaux non métalliques ; système de fixation non métalliques pour poteaux (pergola et quincaillerie non métallique) ; vérandas non métalliques ; Châssis non métalliques pour vérandas ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Cadres ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; poignées de portes non métalliques ; poignées de fenêtres non métalliques ; stores en bois tissés (mobilier) ; Accessoires pour rideaux et stores d'intérieur ; Dispositifs pour tirer les rideaux autres qu'à commande électrique ; Supports non métalliques pour suspendre des rideaux de fenêtres ; Commandes pour stores à lamelles [non électriques] ; Accessoires de portes, portails et fenêtres non métalliques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Tentes ; bâches ; fibres textiles ; fibres en matières plastiques à usage textile ; marquises en matières textiles ; stores (bâches), bannes, velums, lambrequins et toiles pour la protection solaire dans le domaine du bâtiment, de l'habitation, du commerce et de l'industrie ; auvents en toile ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; stores et lambrequins en matières textiles ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; relations publiques ; informations publicitaires et commerciales ; diffusion de documentation publicitaire ; distribution de prospectus, d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; Services de vente au détail et en gros de pergolas, vérandas, volets, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; services de vente au détail et en gros d'appareils électriques et/ou électroniques destinés à la gestion du bâtiment ou de l'habitat ; services d'informations et de conseils commerciaux concernant les appareils électriques et/ou électroniques destinés à la gestion du bâtiment ou de l'habitat ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'installation, d'entretien et de réparation de constructions transportables ; services d'installation, d'entretien et de réparation de couvertures de toits ; services d'installation, d'entretien et de réparation de pergolas ; services d'installation, d'entretien et de réparation de stores d'extérieurs ; Services d'installation, d'entretien et de réparation de brise soleil ; services d'installation, d'entretien et de réparation de portes, de portails, de portillons et de portes de garages ; services d'installation, d'entretien et de réparation de fenêtres et de volets ; services d'installation, d'entretien et de réparation d'éléments de protection contre la pluie ou le soleil ; services d'installation, d'entretien et de réparation de vérandas ;

Services de télécommunication ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission de données à distance par le biais de télécommunications ; services d'accès à des bases de données ; services de télécommunications permettant l''interrogation à distance de bases de données ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet pour des utilisateurs ; services d'assistance, d'information et de conseil dans le domaine des télécommunications ; services de télécommunication dans le domaine de la domotique, de l'automatisation et de la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs pour l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; services d'accès à des sites et portails informatiques pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, le contrôle, la gestion, la commande, la surveillance, la maintenance et le diagnostic d'appareils électriques et/ou électroniques équipant l'habitat depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile ; services d'accès à des sites et portails informatiques pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, le contrôle, la gestion, la commande, la surveillance, la maintenance et le diagnostic d’applications domotiques depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile ; services d'accès à des sites et portails informatiques pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, le contrôle, la gestion, la commande, la surveillance, la maintenance et le diagnostic de systèmes de motorisations ou d’automatisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de portes, de portails et autres systèmes d'accès depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile ; services d'accès à des sites et portails informatiques pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, le contrôle, la gestion, la commande, la surveillance, la maintenance et le diagnostic de système de motorisations ou d’automatisations de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation ou du chauffage depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile ; services d'accès à des sites et portails informatiques pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, le contrôle, la gestion, la commande, la surveillance, la maintenance et le diagnostic de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance et d'alarme, de détection incendie dans l'habitat, de gestionnaires de veilles électriques ou de consommation de gaz, d'électricité ou autres types d'énergie depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile ; services de location d'appareils de télécommunications et de boîtiers numériques dans le domaine de l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ; services de location de modems, de terminaux numériques de communication dans le domaine de l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ainsi que dans le domaine de la domotique ; services d'assistance en cas de panne d'un produit ou d'un service de télécommunication, à savoir prêt d'appareils de télécommunication destinés à l'automatisation et la gestion de l'habitat et des équipements de l'habitat ;

Services de formation ; services de formation commerciale ; services de formation pour entreprises ; services de formation du personnel ; services de formation en matière de vente ; services de cours de formation ; formation du personnel ; organisation de formation ; organisation de formations commerciales ; organisation de séminaires de formation ; organisation d’exposés pour la formation ; organisation et suivi d’ateliers de formations ; formation pratique [démonstration] ; formations commerciales à l’aide de simulations ; publication de manuels de formation ; production de films de formation ; mise à disposition de formations en ligne ; mise à disposition de séminaires de formation en ligne ;

Recherche et développement de produits ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; essais de matériaux ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; établissement de plans pour la construction ; architecture ; services de dessin industriel ; recherches en architecture ; Conception en matière de construction ; conception de stores, vérandas, pergolas, volets, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; services d'ingénierie en matière de robotique ; services de surveillance, de commande et de contrôle à distance d'appareils électriques ; programmation de dispositifs électriques et/ou électroniques concernant la gestion du bâtiment et de l'habitat et l'automatisation des diverses fonctions du bâtiment et de l'habitat à savoir ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication ; conseils techniques aux utilisateurs concernant le fonctionnement de dispositifs électriques et électroniques permettant la gestion et la commande à distance d'appareils électriques et électroniques équipant le bâtiment et l'habitat et destinés à être pilotés du bâtiment et de l'habitat ; conception, développement et mises à jour de logiciels et d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication concernant la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat ; conception, développement et mise à jour de logiciels pour la commande à distance d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils de climatisation ; conception, développement et mises à jour de logiciels pour la commande à distance de moteurs, d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; conception, développement et mise à jour de logiciels et d'applications pour l'installation, le contrôle, la gestion, la commande, la surveillance, la maintenance et le diagnostic à distance d'appareils électriques et/ou électroniques équipant le bâtiment et/ou l'habitat et/ou destinés à être pilotés du bâtiment et/ou de l'habitat ; création (conception, élaboration) d'interfaces pour applications domotiques ; services de développement technique pour des tiers dans le domaine des dispositifs/instruments électroniques de commande et de contrôle à distance d'appareils électriques et de produits connectés.